ÉDITEUR
Vous êtes actuellement connecté au site web officiel du Comité Territorial d'Alsace-Lorraine de Rugby. Directeur de la publication : Jacques TRANCHANT, Président du CTAL
Webmaster : Patrice Dumoulin

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à : 

Comité Territorial Alsace-Lorraine de Rugby
Cité des sports 
6, rue Hippolyte Maringer
54000 Nancy

LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE DU CTAL
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.

DECLARATION
Le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

MESSAGERIE
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
* Gratuité de la diffusion,
* Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
* Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site Internet du Comité Territorial d'Alsace-Lorraine : http://www.alsace-lorraine-rugby.com. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
L'adresse Internet du site du Comité Territorial d'Alsace-Lorraine doit impérativement figurer dans la référence.
* Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Crédit photos : FFR

Site créé, conçu et développé par RBS avec la solution de gestion de contenus WebEdit.